Le risque qu’un courtier en bourse fasse faillite

Le risque qu’un courtier en bourse fasse faillite

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débutant
Temps de lecture : 6 min
Ecrit par : Harry Atkins
juin 8, 2020
Mise à jour : août 25, 2020

Les courtiers constituent une partie essentielle du marché des titres. Ils permettent à des millions d’investisseurs d’accéder à l’énorme potentiel de bénéfices des actions. Mais que se passe-t-il lorsque votre courtier fait faillite ? Ce guide vous aidera à mieux comprendre la probabilité que cela se produise et ce qu’il faut faire si c’est le cas.

I. Les courtiers en bourse peuvent-ils faire faillite ?

Le marché boursier est l’un des marchés de capitaux les plus liquides qui soient. Des billions de dollars changent de mains chaque jour sur le marché boursier. Compte tenu de ce fait, vous pourriez croire que les courtiers ne peuvent jamais faire faillite. Malgré cela, il est important de comprendre que les courtiers peuvent faire faillite. Il suffit de se pencher sur la récession mondiale de 2008 pour en avoir une longue liste d’exemples.

Heureusement, de nombreuses juridictions ont mis en place des réglementations qui protègent les actifs des investisseurs si un courtier fait faillite en raison de comptes séparés pour ses clients. Ces comptes garantissent que si un courtier fait faillite, les seuls actifs qui risquent de s’évaporer sont ceux appartenant au courtier et à ses cadres. L’objectif de la réglementation est de garantir que les traders ne perdent pas confiance dans le marché en raison d’une mauvaise gestion des transactions. Cette réglementation permet aux courtiers de subir au maximum les conséquences d’un échec commercial « sans verser de sang innocent ».

II. Pouvez-vous perdre de l’argent et des actifs si votre courtier fait faillite ?

La plupart des pays et juridictions ont mis en place des mesures visant à réduire les risques de perte d’argent pour les investisseurs en cas d’insolvabilité d’un courtier. Toutefois, ces mesures ne garantissent que les actifs perdus à la suite d’une faillite et non les pertes dues au marché.

  • Les agences de protection des investisseurs : aux États-Unis, les investisseurs comptent sur la Securities Investor Protection Corporation (SIPC) pour protéger leurs actifs et leur argent. La SIPC est l’équivalent de la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC). La SIPC est une agence gouvernementale américaine qui indemnise les clients en cas de faillite d’un courtier. Le processus d’indemnisation implique la nomination d’un fiduciaire qui supervise l’ensemble de l’activité. Toutefois, la SIPC ne couvre qu’un montant maximum de 500 000 dollars. Par conséquent, vous devriez vous renseigner auprès de votre courtier au cas où votre compte vaudrait plus. Certains courtiers souscrivent des assurances supplémentaires auprès de sociétés privées. Au Canada, le Fonds canadien de protection des investisseurs (FCPE) offre une protection similaire à celle du SIPC aux États-Unis.
  • Les réglementations : les agences de protection offrent une couche de sécurité aux investisseurs. Parmi les autres mesures de sécurité, on peut citer les organismes de réglementation qui surveillent le secteur afin de prévenir les fraudes et les événements susceptibles de faire perdre leur argent aux investisseurs. Par exemple, le Canada dispose de l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) qui réglemente la conduite et les activités des courtiers. Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission (SEC) veille à ce que les courtiers aient une séparation claire entre les actifs des clients et ceux de la société. La SEC édicte des dispositions interdisant aux courtiers d’accéder aux comptes des clients pour quelque raison que ce soit.

III. Que se passe-t-il si le courtier fait faillite ?

Deux scénarios peuvent se produire lorsqu’un courtier fait faillite. Premièrement, le SIPC aux États-Unis nomme un administrateur qui supervise l’indemnisation des investisseurs. Cette rémunération prend souvent la forme d’un paiement en espèces, les investisseurs recevant l’équivalent en espèces de la valeur de leur compte. Cependant, l’agence n’indemnise que jusqu’à 500 000 dollars. Si, après la liquidation, le courtier ne peut pas réunir suffisamment d’argent pour l’indemnisation, la SIPC peut intervenir pour combler le manque.

Le deuxième scénario implique le transfert des comptes à un autre courtier. Après la nomination d’un fiduciaire, la SIPC procède à un audit approfondi des comptes du courtier. Si tout se passe bien, l’agence peut lancer des plans pour transférer les investisseurs à un autre courtier. Une fois le transfert terminé, les investisseurs sont libres de chercher de nouveaux courtiers.

Au cours de ce processus, les investisseurs doivent se tenir au courant de l’évolution de la situation. Par exemple, la SIPC peut demander à tous les investisseurs de déposer une réclamation avant l’indemnisation ou le transfert de compte. Le fait de ne pas le faire dans un délai donné peut entraîner des pertes.

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