L'Australie plaide pour des règles plus claires sur les cryptomonnaies et s'attaque aux préoccupations liées à la débanquarisation.

L'Australie plaide pour des règles plus claires sur les cryptomonnaies et s'attaque aux préoccupations liées à la débanquarisation.
Diya Poddar
21 mars 2025, 10:00 AM
  • Le Trésor, l'ASIC et la RBA vont piloter un projet de CBDC de gros et de monnaie tokenisée.
  • La CBDC de détail est exclue, l'accent reste mis sur les améliorations de l'infrastructure de marché.
  • Un cadre anti-débancarisation vise à renforcer l'accès bancaire pour les entreprises de cryptomonnaies.

L'Australie a élaboré une feuille de route pour réglementer et intégrer les actifs numériques dans son système financier, en mettant l'accent sur la tokenisation, les actifs du monde réel (RWA) et les monnaies numériques de banque centrale (CBDC) de gros.

Dans un livre blanc récemment publié, le Trésor australien, en collaboration avec l'Australian Securities and Investments Commission (ASIC) et la Reserve Bank of Australia (RBA), a détaillé un programme pilote multi-agences qui testera la monnaie tokenisée — y compris les stablecoins — pour le règlement des transactions sur les marchés tokenisés de gros.

Ce cadre s'inspire des évolutions réglementaires de l'Union européenne et de Singapour et décrit comment ces innovations numériques pourraient accroître l'efficacité, réduire la dépendance aux intermédiaires et rendre les actifs traditionnellement illiquides plus accessibles.

Essais de règlement en CBDC et en jetons

Bien que le gouvernement ait pour l'instant exclu l'émission d'une monnaie numérique de banque centrale (MNBC) de détail, il voit un intérêt dans une version de gros qui pourrait soutenir les mises à niveau des infrastructures des marchés financiers.

Selon le livre blanc, la RBA et le Trésor travaillent sur des essais utilisant des formes de monnaie tokenisées pour régler les transactions financières de gros.

Ces programmes pilotes visent à évaluer si les marchés tokenisés peuvent réduire le risque de règlement, simplifier les processus de négociation et diminuer les coûts de transaction.

En permettant l'automatisation et en réduisant la dépendance à l'égard de multiples intermédiaires, le gouvernement estime que ces systèmes pourraient améliorer considérablement l'efficacité du marché et ouvrir un accès plus large à des actifs auparavant illiquides.

Les essais porteront sur les stablecoins et d'autres actifs tokenisés, les agences cherchant à tester l'interaction de ces technologies dans un environnement réglementé et évolutif.

Cet effort collaboratif examinera également les infrastructures nécessaires pour soutenir une future économie tokenisée.

Les plateformes de cryptomonnaies sont confrontées à de nouvelles règles DAP.

Dans le cadre de son approche de la réglementation des actifs numériques, l'Australie mettra en place un système de licences pour les plateformes crypto.

Ces plateformes devront se conformer aux lois existantes sur les services financiers, notamment aux exigences en matière d'adéquation des fonds propres et de divulgation.

Les opérateurs de DAP seront également tenus de faire appel à des dépositaires tiers pour la protection des actifs des clients, reflétant une volonté de renforcer la protection des consommateurs suite aux faillites retentissantes dans le secteur des cryptomonnaies.

En introduisant un cadre réglementaire structuré pour les plateformes trading d'actifs numériques, le gouvernement vise à apporter une plus grande transparence et fiabilité à l'écosystème.

Cela marque un tournant vers l'alignement des services liés aux cryptomonnaies sur les normes financières traditionnelles.

Plan anti-débancarisation pour les entreprises de cryptomonnaies

Pour résoudre le problème persistant de la débanquarisation, qui a laissé de nombreuses entreprises de cryptomonnaies en difficulté pour accéder aux services bancaires traditionnels, le livre blanc prévoit de s'attaquer à ce problème via le modèle de licence DAP.

L'objectif est de faciliter l'établissement et le maintien de relations bancaires pour les entreprises de crypto-actifs agréées.

Le document souligne qu'un cadre réglementaire clair pourrait donner aux banques une plus grande confiance dans l'évaluation des risques et les relations avec les entreprises de cryptomonnaies, résolvant ainsi potentiellement certaines des frictions observées par le passé.

Les efforts de l'Australie contre la « débancarisation » font écho aux discussions aux États-Unis, où des législateurs comme le sénateur Tim Scott ont exprimé des inquiétudes quant à l'utilisation par les régulateurs du « risque réputationnel » pour limiter l'accès des entreprises de cryptomonnaies aux infrastructures bancaires.

La loi FIRM de Scott vise à bloquer cette pratique, préconisant plutôt un traitement réglementaire plus transparent et cohérent.

Pression pour s'aligner sur les normes numériques mondiales

La stratégie du gouvernement australien en matière d'actifs numériques reflète un engagement plus large à suivre le rythme de l'innovation financière internationale.

En s'appuyant sur les cadres déjà développés dans l'UE et à Singapour, le livre blanc positionne l'Australie comme une nation visant à maintenir sa compétitivité dans l'économie numérique mondiale.

À long terme, ces réformes devraient jeter les bases d'un système financier modernisé où les actifs tokenisés, les CBDC de gros et les plateformes réglementées fonctionneront dans un cadre juridique et technologique cohérent.

Alors que les programmes pilotes débutent, les acteurs du secteur et les régulateurs suivront de près leurs résultats afin d'orienter les politiques futures.